Legal Notice

Effective Date: 27 November 2025

 

Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations légales du site carmelafashion.com :

 

1. Éditeur du site

Raison sociale : Carmela Group Limited Forme juridique : Société enregistrée à Hong Kong Numéro d’immatriculation : [À compléter si disponible] Siège social : [À compléter si disponible] Email : contact@carmelafashion.com Téléphone : +852 5115 7176 (Hong Kong) / +33 6 10 98 43 05 (France)

 

2. Directeurs de la publication

Julia SAUER, Gavin CHEUNG, Tiffany YIP

 

3. Hébergeur du site

Raison sociale : Shopline Limited Adresse : 11/F, Kowloonbay International Trade & Exhibition Centre, 1 Trademart Drive, Kowloon Bay, Hong Kong Téléphone : +852 3618 8018

 

4. Délégué à la protection des données (DPO)

Email : contact@carmelafashion.com

 

5. TVA

Carmela Group Limited est une société hongkongaise non assujettie à la TVA intracommunautaire. Les livraisons sont effectuées en DAP (Incoterms® 2020). La TVA française à l’importation et les droits de douane sont à la charge de l’acheteur.

 

6. Médiation (information)

Ce site étant une plateforme B2B de vente en gros, le droit de la consommation ne s’applique pas. En cas de litige, les parties se soumettent à la juridiction exclusive des tribunaux de Hong Kong.